Procès-verbaux et liste des délibérations

En vertu de l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements à partir du 1er juillet 2022, retrouvez ci-dessous les procès-verbaux et la liste des délibérations du conseil syndical. 

2025

Liste des délibérations examinées en Conseil Syndical :

Liste des délibérations examinées en Bureau du Conseil Syndical :

REFERENCE DATE DESIGNATION
DEL_2025_BUR_01
22/01/2025
Candidature au prix Solutions fondées sur la nature du plan d'eau
DEL_2025_BUR_02
22/01/2025
Stratégie d'actions sur le Moulin Chanteloup - Lathan
DEL_2025_BUR_03
22/01/2025
Proposition de reclassement des masses d'eau sur le Bassin Versant de l'Authion
DEL_2025_BUR_04
22/01/2025
Convention avec la SAFER

2024

Liste des délibérations examinées en Conseil Syndical :

Liste des délibérations examinées en Bureau du Conseil Syndical :

REFERENCE DATE DESIGNATION
DEL_2024_BUR_01
24/01/2024
Ressources Humaines : adhésion au contrat d'assurance groupe statutaire CDG49
DEL_2024_BUR_02
24/01/2024
Mise à jour de l'adhésion FREDON CVL et approbation des modalités associées
DEL_2024_BUR_03
24/01/2024
Dossier de DIG et de déclaration de restauration du Moulin Bertrand et Boutard
DEL_2024_BUR_04
13/03/2024
Etude HMUC : contre-proposition financières SETEC HYDRATEC sur le marché
DEL_2024_BUR_05
24/01/2024
Ressources Humaines : adhésion à la consultation relative à la participation en matière de protection sociale complémentaire
DEL_2024_BUR_06
29/05/2024
Convention captages prioritaires CASVL
DEL_2024_BUR_07
29/05/2024
Contrat de prestation de services pour l'entretien des services techniques
DEL_2024_BUR_08
29/05/2024
Convention d'incitation à la réalisation d'économies d'énergies (Siège Social)
DEL_2024_BUR_09
04/09/2024
Demande de consultation pour Assurance Groupe
DEL_2024_BUR_10
13/11/2024
Avancement de grade d'Adjoint Technique Territorial Principal de 2ème Classe
DEL_2024_BUR_11
13/11/2024
Adhésion aux contrats collectifs de Prévoyance proposés par CDG 49

2023

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LES PARTENAIRES

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