L'eau, les milieux aquatiques et le droit
Grenelle 2 : Des musures timides, votées sans enthousiasme
Gazette des communes - 28/06/10Le Sénat et l'Assemblée nationale doivent adopter, les 28 et 29 juin, le projet de loi dit "Grenelle 2". Revue des derniers compromis arrêtés pars les deux chambres.>> lire l'article
Une charte signée 39 fois pour rendre l'eau meilleure
Courrier de l'Ouest - 19/01/2010En Anjou, et ailleurs, l'eau est de qualité médiocre. Ce souci fait l'objet d'une charte signée par 39 partenaires hier au Conseil général. Un engagement contractuel pour un chantier illimité. >> lire l'article
Une charte pour améliorer la qualité de l'eau
Ouest-France - 19/01/201039 organismes ont signé hier une charte départementale de l'eau. Pas du luxe. Selon l'enquête effectuée à cette occasion, la qualité des rivières et des nappes est de moyenne à mauvaise.>> lire l'article
Objectif 61% de rivières assainies en 2015
Ouest-France - 27/10/2009Trop peu de cours d'eau, pas plus d'un quart, sont saints. Des mesures vont être prises pour remédier à ce mal chronique. >> lire l'article
Eaux de baignade
La Gazette des Communes - 06/10/2008>> Consultez un extrait de l'arrêté du 22 septembre 2008
Sanitaire : eaux de baignade
La Gazette des Communes - 29/09/2008Un décrêt relatif à la gestion de la qualité des eaux de baignade et des piscines est paru au Journal Officiel le 18 septembre 2008. >> lire l'article
La compétence du maire en matière de baignade
La Gazette des Communes - 07/07/2008Le maire a un pouvoir spécial de police sur les zones de baignade de sa commune. >> lire l'article
Assistance technique aux communes
La Gazette des Communes - 14/04/2008Le législateur autorise désormais les conseils généraux à fournir, contre rémunération, une assistance technique dans les domaines de l'assainissement, de la protection de la ressource en eau, de la restauration et de l'entretien des milieux aquatiques. >> lire l'article
Comité de bassin
La Gazette des Communes - 31/03/2008Un arrêté de modification de la composition du comité de bassin a été pris. >> lire l'article
L'entretien des cours d'eau
La Gazette des Communes - 04/02/2008Il relève de certains propriétaires riverains d'entretenir les cours d'eau. La loi du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques a donné de nouveaux moyens juridiques aux collectivités territoriales pour intervenir quans ceux-ci sont défaillants. >> lire l'article
Distribution d'eau - Responsabilité
La Gazette des Communes - 07/01/2008Responsabilité des dommages imputables aux ouvrages, en cas d'affermage. >> lire l'article
Eaux, milieux et usages : documents de référence publiés en 2007
La Gazette des Communes - 26/11/2007Les normes publiées en 2007 par l'Association Française de Normalisation (AFNOR).
>> lire l'article
Cycle de l'eau : la gouvernance au coeur des préoccupations
La Gazette des Communes - 26/11/2007Les travaux de normalisation se poursuivent en 2007 à un rythme toujours soutenu. Le point avec JM. REMY, responsable développement à AFNOR. >> lire l'article
Assainissement : redevances et tarification forfaitaire
La Gazette des Communes - 17/09/2007Un décrêt modifie certaines dispositions relatives aux redevances d'assainissement et au régime exceptionnel de tarifiaction forfaitaire de l'eau. >> lire l'article
Agence de l'eau - calcul des redevances
La Gazette des Communes - 17/09/2007Sept types de redevance ont été fixées par décret. >> lire l'article
Téléchargements :
- La gouvernance de l'eau au coeur des préoccupations
La Gazette des Communes - 26 novembre 2007
(PDF - 220.1 ko)
- Eaux, milieux et usages : documents de référence de 2007
La Gazette des Communes - 26 novembre 2007
(PDF - 336.9 ko)
- Distribution d'eau - Responsabilité
La Gazette des Communes -07 janvier 2008
(PDF - 17 ko)
- L'entretien des cours d'eau
La Gazette des Communes - 04 février 2008
(PDF - 78.9 ko)
- Comité de bassin
La Gazette des Communes - 31 mars 2008
(PDF - 8.6 ko)
- Assistance technique aux communes
La Gazette des Communes - 14 avril 2008
(PDF - 186.4 ko)
- Compétence du maire en matière de baignade
La Gazette des Communes - 7 juillet 2008
(PDF - 80.7 ko)
- Eaux de baignade
La Gazette des Communes - 29 septembre 2008
(PDF - 28.1 ko)
- Eaux de baignade
La Gazette des Communes - 06 octobre 2008
(PDF - 20.3 ko)
- Objectif 2015
Ouest-France - 27 octobre 2009
(PDF - 115.7 ko)
- Une Charte pour améliorer la qualité de l'eau
Ouest France - 19 janvier 2010
(PDF - 128.1 ko)
- Une charte signée 39 fois pour rendre l'eau meilleure
Courrier de l'Ouest - 19 janvier 2010
(PDF - 158.5 ko)
- Grennelle 2
Gazette des communes - 28 juin 2010
(PDF - 398.4 ko)
Sous-rubriques
- Le SAGE Authion et les acteurs du bassin versant
- L'eau, les milieux aquatiques et le droit
- La qualité de l’eau et des écosystèmes naturels
- Les crues et l’étiage
- L’eau et l’agriculture
- L’alimentation en eau potable et l’assainissement des eaux
- L’eau et l’industrie
- Articles généraux sur l’eau
- Le développement durable et l’agriculture
- Eco-Tourisme
Les Rubriques
Le SAGE Authion et les acteurs du bassin versant
L'eau, les milieux aquatiques et le droit
La qualité de l'eau et des écosystèmes naturels
Les crues et l'étiage
L'eau et l'agriculture
L'alimentation en eau potable et l'assainissement des eaux
L'eau et l'industrie
Le développement durable et l'agriculture
et des articles généraux sur l'eau
Eco-Tourisme