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Le bon fonctionnement de nos rivières : continuité des cours d'eau (classement Liste 1 et Liste 2)

Une procédure de révision du classement des cours d'eau est en cours. Le dossier est soumis par la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagementet du Logement Centre à consultation de mai à septembre 2011 :>> Lien internet

L'Agence de l'Eau Seine Normandie a réalisé une animation informatique permettant de mieux comprendre le bon fonctionnement de nos rivières. Il est accessible à l'adresse suivante : >> Lien internet

L'Agence de l'Eau Loire-Bretagne, quant à elle a réalisé un guide mieux gérer nos rivières. Il est accessible à l'adresse suivante : >> Lien internet

Consultez la jurisprudence concernant la continuité des cours d'eau :

>> Lire le guide des droits fondés en titre

>> Lire les notes de jurisprudence

Consultez également les questions au Sénat :

>> Lire la question relative aux moulins à eau et à la continuité écologique


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